Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREACK STOP
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (soc. an.), Zone Industrielle, 38110 LA TOUR-DU-PIN.

Numéro de dépôt :
1320138
Date de dépôt :
08/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/1995
BREACK STOP de TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (soc. an

Présentation de la marque BREACK STOP

Déposée le 8 août 1985 par TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BREACK STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (soc. an.), Zone Industrielle, 38110 LA TOUR-DU-PIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque BREACK STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREACK STOP est expirée depuis le 8 août 1995.

TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : SOLTIS


TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI (soc. an.), Zone Industrielle, 38110 LA TOUR-DU-PIN. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Tissus, tissus enduits, bâches et autres couvertures, vêtements, en particulier vêtements imperméables, tapis, nattes, moquettes et autres produits couvre-sols, tentures.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.